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59 résultats sur 62

Accord d’entreprise SLS

Ensemble applicable

L’accord initial et ses avenants sont regroupés ici. Un avenant ne remplace pas tout l’accord : il modifie seulement certains articles.

Dernière évolution disponible : 17 avr. 2025

Accord initial

Accord d'entreprise 2021

16 sept. 20211.3 Mo
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Avenant n°1

Accord d'entreprise : avenant n°1

21 déc. 2023891 Ko
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Avenant n°2

Accord d'entreprise : avenant n°2

19 juin 20241.0 Mo
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Avenant n°3

Accord d'entreprise : avenant n°3

17 avr. 2025589 Ko
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Aperçu : Actu’ CFE-CGC Vélizy – Labo WB : horaires mardi-samedi

Actu’ CFE-CGC Vélizy – Labo WB : horaires mardi-samedi

Communication CFE-CGC Safran Landing Systems Vélizy : négociations Labo WB, horaires fixes mardi-samedi, 2x8, vie du site.

Tracts et communications23 sept. 20263.8 Mo
VélizySLSConditions de travail
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Aperçu : Déclaration CFE-CGC – Vote sur les horaires fixes au labo WB (17 septembre 2026)

Déclaration CFE-CGC – Vote sur les horaires fixes au labo WB (17 septembre 2026)

Déclaration de la CFE-CGC Safran Landing Systems Vélizy expliquant son vote contre la mise en place d’horaires fixes pour l’équipe mardi-samedi du laboratoire WB.

Tracts et communications17 sept. 2026232 Ko
VélizySLSConditions de travail
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Aperçu : Pourquoi sommes-nous différents ? — Vélizy

Pourquoi sommes-nous différents ? — Vélizy

Tract CFE-CGC Safran Landing Systems présentant les principes qui guident notre action : écoute, dialogue, négociation, pragmatisme, mérite et solidarité.

Tracts et communications4 sept. 20266.1 Mo
Vie syndicaleCFE-CGCDialogue social
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Document

Bulletin d'adhésion 2026

Bulletin d'adhésion CFE-CGC Safran Landing Systems – RGPD 2026. À télécharger, compléter et renvoyer à vos représentants.

Adhésion13 août 2026680 Ko
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Aperçu : Télétravail – Bilan des trois premiers mois

Télétravail – Bilan des trois premiers mois

Tracts et communications9 juil. 20261.0 Mo
TélétravailConditions de travail
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Aperçu : Intéressement 2026-2028 – La CFE-CGC signe l’accord

Intéressement 2026-2028 – La CFE-CGC signe l’accord

Tracts et communications29 juin 20264.8 Mo
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Aperçu : Épargne salariale et FCPE

Épargne salariale et FCPE

Tracts et communications24 juin 20261.7 Mo
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Aperçu : Congé supplémentaire de naissance : jusqu’à 2 mois par parent

Congé supplémentaire de naissance : jusqu’à 2 mois par parent

Tracts et communications22 juin 20268.2 Mo
Congés et temps de travail
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Aperçu : Intéressement – Maigres avancées

Intéressement – Maigres avancées

Tracts et communications19 juin 20261.1 Mo
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Aperçu : Intéressement – Accord encore déséquilibré

Intéressement – Accord encore déséquilibré

Tracts et communications9 juin 20261.0 Mo
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Aperçu : Intéressement – Propositions inacceptables

Intéressement – Propositions inacceptables

Tracts et communications29 mai 20265.0 Mo
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Aperçu : Santé des femmes

Santé des femmes

Tracts et communications3 avr. 20262.9 Mo
Conditions de travail
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Aperçu : Déplacements des cadres – 18 mars 2026

Déplacements des cadres – 18 mars 2026

Tracts et communications18 mars 2026590 Ko
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Aperçu : Télétravail – Fiche pratique

Télétravail – Fiche pratique

Guides et fiches pratiques5 mars 2026347 Ko
Télétravail
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Aperçu : IVLD : mode d’emploi – 26 février 2026

IVLD : mode d’emploi – 26 février 2026

Tracts et communications26 févr. 2026580 Ko
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Aperçu : Intéressement, égalité et 25e usine

Intéressement, égalité et 25e usine

Tracts et communications19 févr. 20261.5 Mo
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Aperçu : Bonus F11/F12

Bonus F11/F12

Tracts et communications12 févr. 20263.7 Mo
Salaires et NAO
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Aperçu : Déplacements des cadres

Déplacements des cadres

Tracts et communications5 févr. 20261.5 Mo
Conditions de travail
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Accord politique salariale SLS 2026

Accord du 27 janvier 2026 relatif à la négociation obligatoire en entreprise : politique salariale 2026 et mesures associées.

Rémunération et politique salariale27 janv. 2026675 Ko
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Aperçu : NAO 2026 : la CFE-CGC signe l'accord

NAO 2026 : la CFE-CGC signe l'accord

Tracts et communications27 janv. 20262.2 Mo
Salaires et NAO
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Aperçu : NAO 2026 – L’ultime proposition salariale de la direction

NAO 2026 – L’ultime proposition salariale de la direction

Tracts et communications23 janv. 2026683 Ko
Salaires et NAO
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Aperçu : NAO 2026 – 3e proposition de la Direction – 13 janvier 2026

NAO 2026 – 3e proposition de la Direction – 13 janvier 2026

Tracts et communications13 janv. 2026536 Ko
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Document

Lettre d’information Prévoyance Safran n°17 – janvier 2026

Lettre d’information Ma Prévoyance by Safran présentant les principales évolutions et informations du régime Santé et Prévoyance pour 2026.

Santé et prévoyance1 janv. 20262.4 Mo
PrévoyanceSanté2026Information
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Document

Notice Décès et Invalidité accidentels CHUBB 2026

Notice d’information du contrat Groupe Accident Safran applicable en 2026 : garanties décès et invalidité permanente consécutifs à un accident, conditions, exclusions et démarches.

Santé et prévoyance1 janv. 20261.6 Mo
PrévoyanceDécèsInvaliditéAccidentCHUBB
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Document

Fiche garanties Frais de santé salariés 2026

Tableau des garanties 2026 du régime collectif Frais de santé Safran et de la sur-complémentaire facultative Ma Prévoyance Santé +.

Santé et prévoyance1 janv. 20261.3 Mo
SantéGarantiesRemboursements2026
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Document

Notice d’information Prévoyance UNIPRÉVOYANCE 2026

Notice d’information 2026 du régime de prévoyance Safran couvrant notamment l’incapacité de travail, l’invalidité, le décès et les rentes OCIRP.

Santé et prévoyance1 janv. 20261.8 Mo
PrévoyanceIncapacitéInvaliditéDécèsUNIPRÉVOYANCEOCIRP
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Document

Notice assistance santé 2026

Notice d’assistance du régime Santé Safran applicable en 2026 : hospitalisation, immobilisation, maternité, handicap, soutien psycho-social et assistance à l’étranger.

Santé et prévoyance1 janv. 202611.3 Mo
SantéAssistancePrévoyance2026
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Aperçu : Ma Prévoyance by Safran – Guide salarié 2026

Ma Prévoyance by Safran – Guide salarié 2026

Guide salarié 2026 présentant l’essentiel des garanties Frais de santé, incapacité-invalidité-décès, décès/invalidité accidentels et dispositifs de solidarité Safran.

Santé et prévoyance1 janv. 20266.0 Mo
PrévoyanceSantéGuide2026
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Accord

Accord relatif au tutorat au poste de travail en production

Accord SLS applicable du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2028 encadrant le tutorat au poste de travail en production et la transmission des compétences.

Tutorat3 nov. 2025185 Ko
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Accord

Retraite supplémentaire « article 83 » / PERO ingénieurs et cadres – Avenant n°12 (15 octobre 2025)

Avenant n°12 à l’accord de Groupe relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies « article 83 » transformé en Plan d’Épargne Retraite Obligatoire (PERO) : mise à jour du périmètre des sociétés. Signé à Paris le 15/10/2025.

Prévoyance, santé et retraite15 oct. 202553 Ko
Groupe SafranRetraiteAvenant
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Aperçu : GUIDE AIDANTS 2025

GUIDE AIDANTS 2025

Guides et fiches pratiques1 oct. 202527.2 Mo
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Accord

Garanties Décès et Invalidité accidentels Groupe Safran – Avenant n°10 (7 juillet 2025)

Avenant n°10 à l’accord de Groupe relatif aux garanties décès et invalidité accidentels. Signé à Paris le 07/07/2025.

Prévoyance, santé et retraite7 juil. 202582 Ko
Groupe SafranPrévoyanceAvenant
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Accord

Accord Prévoyance complémentaire Groupe Safran – Avenant n°29 (27 juin 2025)

Avenant n°29 à l’accord de Groupe relatif à la prévoyance complémentaire (frais de santé, incapacité, invalidité, décès) des salariés du Groupe Safran. Signé à Paris le 27/06/2025.

Prévoyance, santé et retraite27 juin 2025302 Ko
Groupe SafranPrévoyanceAvenant
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CET cadres – Avenant n°4

Avenant du 17 avril 2025 faisant évoluer l’alimentation du CET en argent, notamment pour les salariés approchant de leur départ à la retraite.

Compte épargne temps (CET)17 avr. 2025564 Ko
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Accord

Accord parentalité Groupe Safran – Avenant n°2 du 15 avril 2025

Avenant n°2 aux accords Parentalité et Formation du Groupe Safran : actualisation du périmètre des sociétés couvertes en 2025. Aucun droit nouveau.

Famille & parentalité15 avr. 202538 Ko
Groupe SafranParentalitéAvenant
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Accord en faveur de l'emploi des salariés expérimentés Safran 2023-2025 : avenant n°1

Avenant Groupe Safran signé le 5 mars 2025 (identifiant T07526083938), prorogeant l'accord jusqu'au 31 décembre 2026.

Salariés expérimentés et fin de carrière5 mars 20251.1 Mo
Accord GroupeSalariés expérimentésRetraite
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Accord égalité professionnelle femmes-hommes SLS

Accord du 4 novembre 2024 relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de Safran Landing Systems, applicable jusqu’au 31 décembre 2027.

Égalité professionnelle4 nov. 20241.5 Mo
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Accord

Accord Groupe Safran relatif aux technologies de l’information et de la communication dans le cadre du dialogue social (16 juillet 2024)

Accord de Groupe Safran sur l’usage des technologies de l’information et de la communication dans le cadre du dialogue social. Signé le 16/07/2024.

CSE et droit syndical16 juil. 2024665 Ko
Groupe SafranDialogue socialCSE
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Accord

Accord parentalité Groupe Safran – Avenant n°1 du 3 juillet 2024

Avenant n°1 aux accords Parentalité et Formation du Groupe Safran : mise à jour de la liste des sociétés couvertes à compter du 1er juillet 2024. Aucun droit nouveau.

Famille & parentalité3 juil. 202442 Ko
Groupe SafranParentalitéAvenant
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CET cadres – Avenant n°3

Avenant du 13 juin 2024 à l’accord CET des salariés cadres : évolution de l’alimentation et de l’utilisation du CET, notamment au titre des accords salariés expérimentés et parentalité.

Compte épargne temps (CET)13 juin 2024411 Ko
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CET non-cadres – Avenant n°2

Avenant du 13 juin 2024 intégrant des évolutions liées aux dispositifs salariés expérimentés et parentalité dans l’accord CET des salariés non-cadres.

Compte épargne temps (CET)13 juin 2024710 Ko
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Accord de branche métallurgie du 24 avril 2024 – Égalité professionnelle femmes-hommes

Accord national de la métallurgie relatif à l’égalité professionnelle et à la suppression des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes. Accord étendu par arrêté du 21 mai 2025, conclu pour quatre ans.

Égalité professionnelle24 avr. 20241.4 Mo
égalité professionnellemétallurgiebrancherémunération
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Égalité professionnelle SLS – Avenant n°1 de prorogation

Avenant du 21 décembre 2023 prorogeant l’accord SLS du 5 mars 2022 jusqu’au 30 juin 2024. Texte historique désormais échu.

Égalité professionnelle21 déc. 20231.0 Mo
égalité professionnellefemmes-hommesavenantarchive
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OATT SLS – Avenant n°1

Avenant du 18 décembre 2023 à l’accord OATT SLS, adaptant notamment les dispositions à la convention collective nationale de la métallurgie entrée en vigueur en 2024.

OATT et temps de travail18 déc. 2023778 Ko
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Accord sur le système de rémunération des salariés non-cadres – 2023

Accord du 14 novembre 2023 définissant notamment les salaires minima, la prime d’ancienneté et les règles d’accompagnement salarial des salariés non-cadres.

Rémunération et politique salariale14 nov. 2023522 Ko
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Accord relatif aux droits transitoires des salariés expérimentés 2023

Accord Groupe Safran signé le 27 juillet 2023, suite à la réforme des retraites.

Salariés expérimentés et fin de carrière27 juil. 20231.7 Mo
Accord GroupeSalariés expérimentésRetraite
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Accord

Accord en faveur de la parentalité au sein du Groupe Safran (26 juillet 2023)

Accord de groupe applicable à Safran Landing Systems : PMA, grossesse, interruption de grossesse, adoption, retour de congé, temps partiel à 80 % majoré et allaitement.

Famille & parentalité26 juil. 20232.1 Mo
Groupe SafranParentalitéFamille
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Accord en faveur de l'emploi des salariés expérimentés Safran 2023-2025

Accord Groupe Safran signé le 6 avril 2023.

Salariés expérimentés et fin de carrière6 avr. 20232.4 Mo
Accord GroupeSalariés expérimentésRetraite
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Accord

Accord Groupe Safran en faveur de l’insertion et du maintien dans l’emploi des personnes en situation de handicap 2023-2025

Accord de Groupe Safran relatif à l’insertion et au maintien dans l’emploi des personnes en situation de handicap, période 2023-2025. Signé le 28/03/2023.

Handicap et inclusion28 mars 20232.5 Mo
Groupe SafranHandicap
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Accord

Accord relatif au droit syndical – SLS

Accord du 24 janvier 2023 relatif au droit syndical au sein de Safran Landing Systems, applicable sur la période des mandats 2023-2027.

CSE et droit syndical24 janv. 20231.9 Mo
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Accord

Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement des CSE – SLS

Accord du 20 décembre 2022 définissant la mise en place, l’organisation, les moyens et le fonctionnement des CSE et du CSE central de Safran Landing Systems.

CSE et droit syndical20 déc. 20222.0 Mo
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Metteurs au point FAL Toulouse – Avenant de révision n°1 (2022)

Avenant historique relatif à l’aménagement du temps de travail des metteurs au point de la FAL Toulouse. Il prolongeait le dispositif jusqu’au 29 février 2024 et intégrait notamment l’astreinte de nuit en semaine.

OATT et temps de travail16 juin 2022564 Ko
temps de travailmetteurs au pointFAL Toulouseastreintearchive
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CET cadres – Avenant n°2

Avenant n°2 à l’accord d’entreprise relatif au compte épargne temps des salariés cadres.

Compte épargne temps (CET)4 mai 2022137 Ko
CETcadresavenant
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CET cadres – Avenant n°1 rectificatif

Avenant rectificatif du 4 mars 2022 corrigeant la date de prise d’effet de l’accord CET cadres et confirmant l’entrée en vigueur des valorisations au 1er mai 2022.

Compte épargne temps (CET)4 mars 2022347 Ko
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CET non-cadres – Avenant n°1 rectificatif

Avenant rectificatif du 4 mars 2022 corrigeant la date de prise d’effet de l’accord CET non-cadres et confirmant l’entrée en vigueur des valorisations au 1er mai 2022.

Compte épargne temps (CET)4 mars 2022344 Ko
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Accord CET – salariés cadres

Accord du 24 février 2022 fixant les règles du compte épargne temps des salariés cadres de Safran Landing Systems.

Compte épargne temps (CET)24 févr. 2022446 Ko
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Accord CET – salariés non-cadres

Accord du 24 février 2022 fixant les règles du compte épargne temps des salariés non-cadres de Safran Landing Systems.

Compte épargne temps (CET)24 févr. 2022472 Ko
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Accord OATT SLS – Organisation et aménagement du temps de travail

Accord du 16 septembre 2021 relatif à l’organisation et à l’aménagement du temps de travail au sein de Safran Landing Systems.

OATT et temps de travail16 sept. 20211.8 Mo
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