Accord OATT SLS – Organisation et aménagement du temps de travail

OATT et temps de travail16 septembre 20211.8 Mo

Accord du 16 septembre 2021 relatif à l’organisation et à l’aménagement du temps de travail au sein de Safran Landing Systems.

Source officielle

Référence officielle : T07821009469
Identifiant attribué à l'accord lors de sa publication dans la base officielle des accords d'entreprise.

Statut: En vigueur
Périmètre: Safran Landing Systems · tous les établissements
Entrée en vigueur: 1 janv. 2022
Durée: Durée indéterminée
Avenants: Avenants n°1 du 18 décembre 2023 et n°2 disponibles ; lire l’accord initial avec les dispositions modifiées par ses avenants.

Entrée en vigueur et durée déjà vérifiées ; informations reprises dans les champs d’applicabilité.

Vérification du statut : 14 oct. 2026

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