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Périmètre
Version consolidée applicable à Molsheim depuis le 1er mai 2026, pour une durée indéterminée. Cet avenant remplace intégralement l’accord du 15 septembre 2021 et son avenant du 24 janvier 2025. Il concerne les salariés non cadres dont le temps de travail est décompté en heures : plages fixes et variables, pause repas, heures supplémentaires et compteur débit-crédit (jusqu’à 12 jours de récupération par an, dont 3 réservés à la fermeture annuelle). Historique : accord initial T06721008368 ; premier avenant T06725063539 ; présente version T06726060266.
Vérification du statut : 14 oct. 2026
Vérification du statut : 14 oct. 2026
Applicabilité de cet avenant identifiée ; consulter les autres textes de la famille pour le régime complet.
Vérification du statut : 14 oct. 2026
Vérification du statut : 14 oct. 2026
Avenant du 18 décembre 2023 à l’accord OATT SLS, adaptant notamment les dispositions à la convention collective nationale de la métallurgie entrée en vigueur en 2024.
Vérification du statut : 14 oct. 2026
Applicabilité de cet avenant identifiée ; consulter les autres textes de la famille pour le régime complet.
Vérification du statut : 14 oct. 2026
Vérification du statut : 14 oct. 2026
Accord du 16 septembre 2021 relatif à l’organisation et à l’aménagement du temps de travail au sein de Safran Landing Systems.
Entrée en vigueur et durée déjà vérifiées ; informations reprises dans les champs d’applicabilité.
Vérification du statut : 14 oct. 2026
Vérification du statut : 14 oct. 2026
Chaîne d’avenants incomplète : version applicable à confirmer.
Vérification du statut : 14 oct. 2026
Durée générale à confirmer dans les clauses examinées.
