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Accords collectifs

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6 documents

Périmètre

6 résultatsLa consultation des documents réservés nécessite un compte adhérent autorisé.

Accord d’astreinte de Molsheim (2026–2031)

Molsheim Réservé aux adhérents
Statut
En vigueur
Périmètre
Molsheim
Entrée en vigueur
1 juil. 2026
Durée
Cinq ans · jusqu’au 30 juin 2031.
Avenants
À confirmer

Vérification du statut : 14 oct. 2026

Astreintes 29 juin 2026
Se connecter pour consulter

Astreintes DSI — accord tous sites SLS (2024)

Safran Landing Systems · salariés DSI de tous les établissements français, hors salariés sans référence horaire. Réservé aux adhérents
Statut
À confirmer
Périmètre
Safran Landing Systems · salariés DSI de tous les établissements français, hors salariés sans référence horaire.
Entrée en vigueur
Lendemain du dépôt ; date exacte du dépôt à confirmer.
Durée
Durée indéterminée.
Avenants
À confirmer
Astreintes 3 oct. 2024
Se connecter pour consulter

Astreinte Bidos — avenant n° 3 du 3 juillet 2024

Bidos Réservé aux adhérents
Statut
À confirmer
Périmètre
Bidos
Entrée en vigueur
À la date du dépôt ; date du dépôt à confirmer.
Durée
Durée indéterminée.
Avenants
Accord initial Bidos du 8 décembre 2008 et avenants de 2010 et 2019 cités mais absents ; n°3 du 3 juillet 2024 disponible.
Astreintes 3 juil. 2024
Se connecter pour consulter

Accord d’astreinte de Villeurbanne (2023–2026)

Villeurbanne Réservé aux adhérents
Statut
À confirmer
Périmètre
Villeurbanne
Entrée en vigueur
3 oct. 2023
Durée
Trois ans à compter de la signature ; terme annoncé le 3 octobre 2026.
Avenants
À confirmer

Terme dépassé : vérifier le texte successeur ou une prorogation avant utilisation.

Astreintes 3 oct. 2023
Se connecter pour consulter

Astreinte cadres Vélizy – Avenant du 23 mai 2018

Vélizy Réservé aux adhérents
Statut
À confirmer
Périmètre
Vélizy
Entrée en vigueur
À confirmer
Durée
À confirmer
Avenants
Avenant à l’accord d’astreinte cadres Vélizy du 15 décembre 2016 ; clauses complètes à confirmer.
Astreintes 23 mai 2018
Se connecter pour consulter

Accord astreintes cadres – Vélizy

Vélizy · cadres concernés par les astreintes Réservé aux adhérents
Statut
À confirmer
Périmètre
Vélizy · cadres concernés par les astreintes
Entrée en vigueur
23 mai 2018
Durée
Un an, renouvelable par tacite reconduction ; préavis de dénonciation d’un mois.
Avenants
Avenant du 23 mai 2018 disponible ; maintien du régime à confirmer.
Astreintes 15 déc. 2016
Se connecter pour consulter

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